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Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale - Projet de loi de Finances pour 2006
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Culture - Projet de loi de Finances pour 2006
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Le cinéma et le théâtre dramatique - Projet de loi de Finances pour 2005
Rapport budgétaire pour avis n°75 Tome II présenté, au nom de la Commission des Affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2005, par M. Serge LAGAUCHE.
Consulter le rapport sur le site du Sénat
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Proposition de loi relative à la protection des trésors nationaux et modifiant la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Première lecture. Rapport numéro 169 de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Deuxième lecture. Rapport numéro 267 de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Troisième lecture. Rapport numéro 341 de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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